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STATUTS ATHLETIC CLUB DE SAINT-PAUL

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Article 1 – Constitution
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre :
ATLHETIC CLUB de SAINT PAUL.
 
Article 2 –Objet
L’Association a pour objet la pratique de l’athlétisme en général, et en particulier de favoriser la pratique de ce sport aux jeunes des quartiers isolés ou défavorisés et les aider à s’insérer dans la vie active par le biais du sport.

Article 3 – Moyens d’action
Les moyens d’action de l’association sont notamment la tenue de réunions de bureau et d’assemblées périodiques, la publication d’un bulletin, et en général toutes initiatives pouvant aider à la réalisation de l’objet de l’association.
 
Article 4 – Siège social
Le siège social est fixé au :
12 Allée de la Place Plateau Caillou 
97460 SAINT PAUL.
Tél : 06 92 87 57 88
Fax : 0262 22 96 41

Article 5 – Durée
La durée de l’association est illimitée.

Article 6 – Composition
L’association se compose de membres actifs, de membres passifs et de membres d’honneur.
Les membres actifs : sont appelés membres actifs, les membres de l’association qui participent régulièrement aux activités et contribuent donc activement à la réalisation des objectifs. Ils paient une cotisation annuelle.

Les membres passifs : sont appelés membres passifs, les membres de l’association qui soutiennent les activités et qui s’acquittent d’une cotisation annuelle. Les membres d’honneur : Ce titre peut être décerné par le conseil d’administration aux personnes qui rendent, ou qui ont rendu des services importants à l’association.

Article 7 – Cotisations
La cotisation due, par chaque catégorie de membre, sauf pour les membres d’honneur, est fixée annuellement par l’Assemblée Générale Ordinaire.

Article 8 – Conditions d’adhésion
L’admission des membres est prononcée par le Conseil d’Administration, lequel, en cas de refus, n’a pas à faire connaître le motif de sa décision. Chaque membre prend l’engagement de respecter les présents statuts qui lui sont communiqués à son entrée dans l’association.

Article 9 – Perte de la qualité de membre
La qualité de membre se perd :
  • - par décès,
  • - Par démission, adressée par écrit au Président de l’association,
  • - Par exclusion prononcée par le Conseil d’administration pour infraction aux présents statuts, ou motif grave portant préjudice moral ou matériel à l’association,
  • - Par radiation prononcée par le conseil d’administration pour le non paiement de la cotisation
Avant la prise de la décision éventuelle d’exclusion ou de radiation le membre concerné est invité préalablement – par lettre recommandée – à fournir des explications écrites au conseil d’administration.

Article 10 – Conseil d’administration
L’association est administrée par un conseil d’administration comprenant 12 membres élus au scrutin secret pour 3 ans par l’Assemblée Générale Ordinaire et choisie en son sein.
En cas de vacance, le conseil d’administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement par la plus proche assemblée générale ordinaire. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplaçants.

 

Article 11 – Accès au conseil d’administration
Est éligible au conseil d’administration tout membre de l’association âgé de 18 ans au moins au jour de l’élection. Le vote par procuration n’est pas autorisé.

 

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Tél. :  0692 87 57 88
Fax :  0262 39 37 51
mail : acsaintpaul1997@gmail.com